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Conditions Générales d'Utilisation du Site

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Conseil des Chevaux de Haute-Normandie

Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Tel : 02 35 36 64 68/ Fax : 02 35 65 09 66
Siège : 70, avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN

Président du Conseil des Chevaux de Haute-Normandie :Guy SCHUMACHER
Directeur de la publication : Guy SCHUMACHER, Juliette HASSINE
Responsable de la rédaction : Juliette HASSINE

Crédits photos : Juliette HASSINE, Servimage, EquiDéclic

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EquiDéclic

 

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Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Cet usage comprend également l'autorisation d'envoyer par mail un article du Site à un ami.

Tout autre usage est soumis à l'autorisation préalable et expresse du Conseil des Chevaux de Haute-Normandie. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

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Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par le Conseil des Chevaux de Haute-Normandie, demander leur modification ou leur suppression en adressant un message par le lien " Contact " (en page d'accueil) ou par courrier adressé au Conseil des Chevaux de Haute-Normandie : 70, avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN. Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, le Conseil des Chevaux de Haute-Normandie est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

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Médias

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