Les textes officiels

Les textes officiels de la filière équine

Notice d'information à l'attention des bénéficiaires potentiels du PMBE 2009

Notice d'information à l'attention des bénéficiaires potentiels du Plan de Modernisation des Bâtiments d'Elevage 2009

Fichier ajouté le 05/05/2009
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Imprimé de demande de subvention au PMBE pour les non Jeunes Agriculteurs

Imprimé de demande de subvention au Plan de Modernisation des Bâtiments d'Elevage pour les non Jeunes Agriculteurs

Fichier ajouté le 05/05/2009
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Imprimé de demande de subvention au PMBE pour les Jeunes Agriculteurs

Imprimé de demande de subvention au Plan de Modernisation des Bâtiments d'Elevage pour les Jeunes Agriculteurs

Fichier ajouté le 05/05/2009
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Arrêté préfectoral régional du 24 avril 2009 relatif au PMBE

Arrêté préfectoral régional du 24 avril 2009 relatif au Plan de Modernisation des Bâtiments d'Elevage en Haute-Normandie (Seine-Maritime + Eure)

Fichier ajouté le 05/05/2009
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Document de séance de l'AG du CCHN le 3 avril 2009

Ce document a été distribué aux membres et invités lors de l'AG du 3 avril 2009 avec en plus les annexes et le rapport financier qui ne figurent pas ici.

Fichier ajouté le 23/04/2009
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Communiqué officiel sur l'obtention de l'organisation des JEM 2014 en Normandie

Communiqué de la FEI et du comité Normandie 2014 pour annoncer l'obtention de l'organisation des Jeux Equestres Mondiaux en 2014 en Normandie.

Fichier ajouté le 31/03/2009
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Communiqué du Haras du Pin de janvier 2009

Communiqué des Haras Nationaux du 19 janvier 2009

Fichier ajouté le 21/01/2009
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Synthèse du colloque du 6ème congrés des chevaux territoriaux

Synthèse du colloque qui a eu lieu le 24 octobre 2008 à Trouville-sur-mer dans le cadre du 6^ème congrés des chevaux territoriaux.

Fichier ajouté le 12/12/2008
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Liste des engagés du CSI de Canteleu 2008

Tous les cavaliers et chevaux engagés du 26 au 29 juin 2008 dans le CSI** de Canteleu.

Fichier ajouté le 26/06/2008
Télécharger: Liste des engagés du CSI de Canteleu 2008 (45 Ko)

Communiqué du comité d'alerte sanitaire sur l'Artérite virale du 13/06/08

Le RESPE communique suite à une nouvelle alerte AVE dans l'Eure.

Fichier ajouté le 18/06/2008
Télécharger: Communiqué du comité d'alerte sanitaire sur l'Artérite virale du 13/06/08 (130 Ko)

Règlement n° 1/2005 du Conseil de l'Union Européenne

Règlement (CE) n° 1/2005 du Conseil, du 22 décembre 2004, relatif à la protection des animaux pendant le transport et les opérations annexes et modifiant les directives 64/432/CEE et 93/119/CE et le règlement (CE) n° 1255/97.

Fichier ajouté le 03/04/2008
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Dossier de presse Saint-Lô Jump A.E.C.

DOSSIER de PRESSE du second St Lô JUMP A.E.C qui se tiendra au Centre de Promotion de L'Elevage du 8 au 10 Février 2008

Fichier ajouté le 05/02/2008
Télécharger: Dossier de presse Saint-Lô Jump A.E.C. (632 Ko)

Communiqué du Conseil des Chevaux de Basse-Normandie 23 janvier 2008

Le Conseil des Chevaux de Basse-Normandie met les cracks normands à l'honneur à l'horizon du Prix d'Amérique Marionnaud 2008.

Fichier ajouté le 24/01/2008
Télécharger: Communiqué du Conseil des Chevaux de Basse-Normandie 23 janvier 2008 (164 Ko)

Dossier technique sur l'Eure d'Eté 2008

L’Eure d’Eté est une campagne d’animations estivales orchestrée annuellement, de mai à la mi-octobre, par le Comité Départemental du Tourisme de l’Eure sous l’égide du Conseil général. Ce dossier technique en présente toutes les caratérisitiques.

Fichier ajouté le 20/12/2007
Télécharger: Dossier technique sur l'Eure d'Eté 2008 (71 Ko)

Communiqué de presse du CG 76 sur le pôle de Mauquenchy

Le lundi 19 novembre 2007, le Département de Seine-Maritime a présenté à la presse son projet de pôle de valorisation du cheval et d'éducation à l'environnement sur le site de Mauquenchy.

Fichier ajouté le 09/12/2007
Télécharger: Communiqué de presse du CG 76 sur le pôle de Mauquenchy (254 Ko)

AVE: communiqué des Haras Nationaux du 4 septembre 2007

Après une période de stabilisation du virus de l'Arterite Virale Equine, un premier bilan est envisagé.

Fichier ajouté le 05/09/2007
Télécharger: AVE: communiqué des Haras Nationaux du 4 septembre 2007 (52 Ko)

Communiqué du 27 août 2007 du comité de suivi de l'AVE

Fichier ajouté le 28/08/2007
Télécharger: Communiqué du 27 août 2007 du comité de suivi de l'AVE (49 Ko)

Communiqué du 14 août du comité de suivi de l'AVE

Fichier ajouté le 14/08/2007
Télécharger: Communiqué du 14 août du comité de suivi de l'AVE (73 Ko)

Communiqué de presse FNSF du 20 juillet 2007

Les recommandations de la FNSF pour enrayer l'épidémie d'artérite virale équine.

Fichier ajouté le 23/07/2007
Télécharger: Communiqué de presse FNSF du 20 juillet 2007 (77 Ko)

Communiqué normand sur l'artérite virale équine

Fichier ajouté le 12/07/2007
Télécharger: Communiqué normand sur l'artérite virale équine (183 Ko)

Récapitulatif du Conseil des Chevaux de Basse-Normandie sur l'artérite virale équine

Fichier ajouté le 12/07/2007
Télécharger: Récapitulatif du Conseil des Chevaux de Basse-Normandie sur l'artérite virale équine (204 Ko)

Loi relative au développement des territoires ruraux: guide pratique

Guide pratique des principales mesures de la loi relative au développement des territoires ruraux promulguée le 23 février 2005

Fichier ajouté le 25/04/2007
Télécharger: Loi relative au développement des territoires ruraux: guide pratique (906 Ko)

Circulaire du Ministère de l'Agriculture du 21 mars 2007

La circulaire du 21 mars 2007 précise le champ d’assujettissement au régime de protection sociale des non salariés agricoles dans le secteur équestre. Elle expose également les conséquences de la réforme sur les aides à l’installation, les baux ruraux, le contrôle des structures, et précise la compétence des centres de formalités des entreprises (CFE) correspondant aux diverses catégories d’activités équestres.

Fichier ajouté le 25/04/2007
Télécharger: Circulaire du Ministère de l'Agriculture du 21 mars 2007 (123 Ko)

Dossier COSA

Dossier type de demande de subvention pour les crédits d'intervention du Ministère de l'Agriculture (DRAF)

Fichier ajouté le 14/03/2007
Télécharger: Dossier COSA (94 Ko)

Dossier type demande de subvention EPERON pour action nouvelle-Exercice 2007

Dossier type de demande de subvention au fonds EPERON 2007 concernant un projet d'action nouvelle pour les porteurs de projet de Haute-Normandie à remplir et à retourner au conseil des chevaux de Haute-Normandie.

Fichier ajouté le 28/02/2007
Télécharger: Dossier type demande de subvention EPERON pour action nouvelle-Exercice 2007 (46 Ko)

Dossier type demande de subvention EPERON pour investissement-Exercice 2007

Dossier type de demande de subvention au fonds EPERON 2007 concernant un projet d'investissement pour les porteurs de projet de Haute-Normandie à remplir et à retourner au conseil des chevaux de Haute-Normandie.

Fichier ajouté le 28/02/2007
Télécharger: Dossier type demande de subvention EPERON pour investissement-Exercice 2007 (48 Ko)

Dossier type demande de subvention EPERON pour action soutenue précédemment-Exercice 2007

Dossier type de demande de subvention au fonds EPERON 2007 concernant une action soutenue précédemment par le fonds EPERON pour les porteurs de projet de Haute-Normandie à remplir et à retourner au conseil des chevaux de Haute-Normandie.

Fichier ajouté le 28/02/2007
Télécharger: Dossier type demande de subvention EPERON pour action soutenue précédemment-Exercice 2007 (78 Ko)