Les textes officiels

Les textes officiels de la filière équine

Règlement n° 1/2005 du Conseil de l'Union Européenne

Règlement (CE) n° 1/2005 du Conseil, du 22 décembre 2004, relatif à la protection des animaux pendant le transport et les opérations annexes et modifiant les directives 64/432/CEE et 93/119/CE et le règlement (CE) n° 1255/97.

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Document ajouté le : 03/04/2008.

Dossier de presse Saint-Lô Jump A.E.C.

DOSSIER de PRESSE du second St Lô JUMP A.E.C qui se tiendra au Centre de Promotion de L'Elevage du 8 au 10 Février 2008

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Document ajouté le : 05/02/2008.

Communiqué du Conseil des Chevaux de Basse-Normandie 23 janvier 2008

Le Conseil des Chevaux de Basse-Normandie met les cracks normands à l'honneur à l'horizon du Prix d'Amérique Marionnaud 2008.

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Document ajouté le : 24/01/2008.

Dossier technique sur l'Eure d'Eté 2008

L’Eure d’Eté est une campagne d’animations estivales orchestrée annuellement, de mai à la mi-octobre, par le Comité Départemental du Tourisme de l’Eure sous l’égide du Conseil général. Ce dossier technique en présente toutes les caratérisitiques.

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Document ajouté le : 20/12/2007.

Communiqué de presse du CG 76 sur le pôle de Mauquenchy

Le lundi 19 novembre 2007, le Département de Seine-Maritime a présenté à la presse son projet de pôle de valorisation du cheval et d'éducation à l'environnement sur le site de Mauquenchy.

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Document ajouté le : 09/12/2007.

AVE: communiqué des Haras Nationaux du 4 septembre 2007

Après une période de stabilisation du virus de l'Arterite Virale Equine, un premier bilan est envisagé.

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Document ajouté le : 05/09/2007.

Communiqué du 27 août 2007 du comité de suivi de l'AVE

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Document ajouté le : 28/08/2007.

Communiqué du 14 août du comité de suivi de l'AVE

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Document ajouté le : 14/08/2007.

Communiqué de presse FNSF du 20 juillet 2007

Les recommandations de la FNSF pour enrayer l'épidémie d'artérite virale équine.

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Document ajouté le : 23/07/2007.

Communiqué normand sur l'artérite virale équine

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Document ajouté le : 12/07/2007.

Récapitulatif du Conseil des Chevaux de Basse-Normandie sur l'artérite virale équine

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Document ajouté le : 12/07/2007.

Loi relative au développement des territoires ruraux: guide pratique

Guide pratique des principales mesures de la loi relative au développement des territoires ruraux promulguée le 23 février 2005

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Document ajouté le : 25/04/2007.

Circulaire du Ministère de l'Agriculture du 21 mars 2007

La circulaire du 21 mars 2007 précise le champ d’assujettissement au régime de protection sociale des non salariés agricoles dans le secteur équestre. Elle expose également les conséquences de la réforme sur les aides à l’installation, les baux ruraux, le contrôle des structures, et précise la compétence des centres de formalités des entreprises (CFE) correspondant aux diverses catégories d’activités équestres.

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Document ajouté le : 25/04/2007.

Dossier COSA

Dossier type de demande de subvention pour les crédits d'intervention du Ministère de l'Agriculture (DRAF)

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Document ajouté le : 14/03/2007.

Dossier type demande de subvention EPERON pour action nouvelle-Exercice 2007

Dossier type de demande de subvention au fonds EPERON 2007 concernant un projet d'action nouvelle pour les porteurs de projet de Haute-Normandie à remplir et à retourner au conseil des chevaux de Haute-Normandie.

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Document ajouté le : 28/02/2007.

Dossier type demande de subvention EPERON pour investissement-Exercice 2007

Dossier type de demande de subvention au fonds EPERON 2007 concernant un projet d'investissement pour les porteurs de projet de Haute-Normandie à remplir et à retourner au conseil des chevaux de Haute-Normandie.

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Document ajouté le : 28/02/2007.

Dossier type demande de subvention EPERON pour action soutenue précédemment-Exercice 2007

Dossier type de demande de subvention au fonds EPERON 2007 concernant une action soutenue précédemment par le fonds EPERON pour les porteurs de projet de Haute-Normandie à remplir et à retourner au conseil des chevaux de Haute-Normandie.

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Document ajouté le : 28/02/2007.