http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/ fr 2008-04-04T03:47:47+01:00 daily 1 2008-04-04T03:47:47+01:00 http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/reglement-conseil-union-europeenne,70.html 2008-04-03T12:04:00+01:00 fr Les textes officiels : Règlement (CE) n° 1/2005 du Conseil, du 22 décembre 2004, relatif à la protection des animaux pendant le transport et les opérations annexes et modifiant les directives 64/432/CEE et 93/119/CE et le règlement (CE) n° 1255/97.]]> Règlement (CE) n° 1/2005 du Conseil, du 22 décembre 2004, relatif à la protection des animaux pendant le transport et les opérations annexes et modifiant les directives 64/432/CEE et 93/119/CE et le règlement (CE) n° 1255/97.]]> http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/dossier-presse-saint-jump-a.e.c.,61.html 2008-02-05T12:02:00+01:00 fr Les textes officiels : http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/communique-conseil-des-chevaux-basse-normandie-janvier,59.html 2008-01-24T12:01:00+01:00 fr Les textes officiels : http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/dossier-technique-sur-eure-ete,56.html 2007-12-20T12:12:00+01:00 fr Les textes officiels : L’Eure d’Eté est une campagne d’animations estivales orchestrée annuellement, de mai à la mi-octobre, par le Comité Départemental du Tourisme de l’Eure sous l’égide du Conseil général. Ce dossier technique en présente toutes les caratérisitiques.]]> L’Eure d’Eté est une campagne d’animations estivales orchestrée annuellement, de mai à la mi-octobre, par le Comité Départemental du Tourisme de l’Eure sous l’égide du Conseil général. Ce dossier technique en présente toutes les caratérisitiques.]]> http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/communique-presse-sur-pole-mauquenchy,55.html 2007-12-09T12:12:00+01:00 fr Les textes officiels : http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/ave:-communique-des-haras-nationaux-septembre,49.html 2007-09-05T12:09:00+01:00 fr Les textes officiels : http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/communique-aout-comite-suivi-ave,48.html 2007-08-28T12:08:00+01:00 fr Les textes officiels : http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/communique-aout-comite-suivi-ave,47.html 2007-08-14T12:08:00+01:00 fr Les textes officiels : http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/communique-presse-fnsf-juillet,45.html 2007-07-23T12:07:00+01:00 fr Les textes officiels : http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/communique-normand-sur-arterite-virale-equine,43.html 2007-07-12T12:07:00+01:00 fr Les textes officiels : http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/recapitulatif-conseil-des-chevaux-basse-normandie-sur-arterite-virale-equine,44.html 2007-07-12T12:07:00+01:00 fr Les textes officiels : http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/loi-relative-developpement-des-territoires-ruraux:-guide-pratique,28.html 2007-04-25T12:04:00+01:00 fr Les textes officiels : http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/circulaire-ministere-agriculture-mars,29.html 2007-04-25T12:04:00+01:00 fr Les textes officiels : La circulaire du 21 mars 2007 précise le champ d’assujettissement au régime de protection sociale des non salariés agricoles dans le secteur équestre. Elle expose également les conséquences de la réforme sur les aides à l’installation, les baux ruraux, le contrôle des structures, et précise la compétence des centres de formalités des entreprises (CFE) correspondant aux diverses catégories d’activités équestres.

]]> La circulaire du 21 mars 2007 précise le champ d’assujettissement au régime de protection sociale des non salariés agricoles dans le secteur équestre. Elle expose également les conséquences de la réforme sur les aides à l’installation, les baux ruraux, le contrôle des structures, et précise la compétence des centres de formalités des entreprises (CFE) correspondant aux diverses catégories d’activités équestres.

]]> http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/dossier-cosa,26.html 2007-03-14T12:03:00+01:00 fr Les textes officiels : http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/dossier-type-demande-subvention-eperon-pour-action-nouvelle-exercice,18.html 2007-02-28T12:02:00+01:00 fr Les textes officiels : conseil des chevaux de Haute-Normandie.]]> conseil des chevaux de Haute-Normandie.]]> http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/dossier-type-demande-subvention-eperon-pour-investissement-exercice,19.html 2007-02-28T12:02:00+01:00 fr Les textes officiels : conseil des chevaux de Haute-Normandie.]]> conseil des chevaux de Haute-Normandie.]]> http://www.chevaux-haute-normandie.com/fr/doc/textes-officiels/dossier-type-demande-subvention-eperon-pour-action-soutenue-precedemment-exercice,20.html 2007-02-28T12:02:00+01:00 fr Les textes officiels : conseil des chevaux de Haute-Normandie.]]> conseil des chevaux de Haute-Normandie.]]>